Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 22/08/2025

1. Acceptation des Conditions

En utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

2. Description des Services

ZeroTo1 Studio propose des services de développement web et mobile, incluant :

  • • Développement de sites web
  • • Création d'applications mobiles
  • • Design UI/UX
  • • Conseil en stratégie digitale
  • • Maintenance et support technique

3. Engagement du Client

En tant que client, vous vous engagez à :

  • • Fournir des informations précises et complètes
  • • Respecter les délais convenus
  • • Collaborer activement au projet
  • • Respecter la propriété intellectuelle
  • • Payer les montants convenus dans les délais

4. Propriété Intellectuelle

ZeroTo1 Studio conserve la propriété intellectuelle du code source et des composants techniques développés. Le client acquiert une licence d'utilisation perpétuelle et exclusive du produit final pour son usage commercial. Nous nous réservons le droit d'utiliser les concepts et techniques développés pour d'autres projets, tout en respectant la confidentialité de vos données et informations métier.

5. Limitation de Responsabilité

Notre responsabilité est limitée au montant payé pour le service concerné. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation de nos services.

6. Résiliation

Chaque partie peut résilier le contrat en cas de manquement grave de l'autre partie. En cas de résiliation, vous devrez payer les services déjà fournis et nous rembourserons les montants payés pour les services non encore fournis.

7. Droit Applicable

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, contactez-nous à : contact@0to1.studio.fr